Articles statiques

La société Section Paloise Rugby Pro (« Section Paloise » ou « nous ») peut être amenée à traiter les données à caractère personnel (les « Données ») des internautes visitant le Site ou effectuant des achats sur la billetterie ou à la boutique en ligne (ou « vous »). Nous plaçons la protection des Données au cœur de nos préoccupations et cette Politique de protection des données nous permet de vous informer sur les traitements que nous mettons en œuvre, dans le respect de l’ensemble des réglementations européennes et françaises en matière de protection des données à caractère personnel et de vie privée, et notamment le Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD ») et la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée.

1. OBJECTIFS DES TRAITEMENTS DE DONNEES

Vos Données sont uniquement traitées pour :

• Répondre à vos demandes de contact ;
• Gérer vos achats de la boutique ou de la billetterie en ligne ;
• Vous envoyer des newsletters ;
• Améliorer nos services et les fonctionnalités du Site ;
• Assurer la sécurité du Site ;
• Garantir l’exercice de vos droits et la défense de nos droits ;
• Analyser les statistiques d’utilisation du site.

Nous utilisons également des cookies. Retrouvez toutes les informations en cliquant sur le lien ici [insérer le lien de la politique cookies].

Nous traitons vos Données (i) avec votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment ; (ii) lorsqu’elles sont nécessaires à la fourniture de nos services ou pour répondre à vos demandes ; (iii) lorsqu’elles nous permettent de respecter une obligation légale à laquelle nous sommes soumis ; (iv) pour assurer nos intérêts légitimes relatifs à la sécurité du Site, son bon fonctionnement et pour vous envoyer des communications par email.

Si vous ne souhaitez plus recevoir nos communications, vous pouvez cliquer sur le lien de désabonnement prévu à cet effet dans nos emails, ou nous écrire à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

2. DONNEES TRAITEES

Seules les Données strictement nécessaires à la réalisation des objectifs précisés ci-dessus sont traitées. Ces Données sont collectées directement auprès de vous lors de votre demande de contact ou de vos achats sur la billetterie ou la boutique en ligne ou au cours de l’utilisation du Site (identité, coordonnées, données de connexion, données issues des cookies techniques ou traceurs avec votre consentement, préférences, types de demandes et toutes autres informations que vous nous communiquez sur les formulaires de collecte du Site).

Dès que cela est nécessaire, nous vous remercions de bien vouloir mettre à jour vos Données.

3. DESTINATAIRES DES DONNEES

Nous ne transmettons vos Données qu’à nos sous-traitants et partenaires lorsque cela est nécessaire pour à la réalisation d’un des objectifs mentionnés ci-dessus. Enfin, vos Données sont susceptibles d’être transmises à des tiers légalement habilités à y accéder sur requête spécifique, dans certains cas prévus par la loi : autorité judiciaire, autorité administrative, etc. Vos Données pourront également être communiquées à des tiers si cela est nécessaire pour protéger et/ou défendre nos droits, pour faire respecter les présentes dispositions.

Vos Données peuvent être transférées en dehors de l’Union Européenne, avec les garanties nécessaires, chez nos prestataires habilités. Pour en savoir plus sur les garanties appropriées mises en place à ce titre, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.  

4. DUREE DE CONSERVATION DES DONNEES

Nous conservons les Données collectées grâce aux cookies au maximum 25 mois.

Nous conservons vos Données uniquement pendant 3 ans à compter de notre dernier contact, sauf en cas de demande de suppression.

En outre, conformément à la législation en vigueur, les Données nécessaires à la défense de nos droits sont conservées pour une durée de 5 ans après la fin de la relation avec nous.

Toutefois, vos Données pourront être conservées plus longtemps si une durée de conservation supérieure est autorisée ou imposée en vertu d’une obligation légale, contractuelle, fiscale ou sociale.

5. VOS DROITS

Conformément à la Réglementation (notamment les articles 15 à 22 du RGPD), vous bénéficiez des droits suivants concernant le traitement de vos Données, dans les limites légales :

• Droit d’accès : obtenir des informations sur ses Données et une copie de ses Données ;
• Droit d’information : obtenir des informations sur les conditions de traitements (destinataires, finalités, catégories de données, etc.) ;
• Droit de rectification : corriger ou mettre à jour ses Données quand elles sont inexactes ou incomplètes ;
• Droit d’opposition : s’opposer à la réalisation d’un traitement pour des raisons tenant à sa situation particulière, ou retirer son consentement pour les traitements fondés sur cette base juridique ;
• Droit de retirer son consentement, lorsque le consentement est la base légale du traitement ;
• Droit à la limitation : demander à ne pas traiter tout ou partie des Données de façon temporaire, sans pour autant demander à les effacer ;
• Droit à l’effacement : demander la suppression de ses Données ;
• Droit à la portabilité : obtenir ses Données dans un format structuré et lisible par une machine et pouvoir les transmettre facilement à un tiers ;
• Droit de définir des directives particulières pour le traitement de ses Données post-mortem.

Vous pouvez exercer vos droits via l’adresse de contact mentionnée ci-dessous. En cas de doute sur votre identité, un justificatif pourra vous être demandé. Nous pourrons rejeter toute demande abusive ou infondée au regard des lois et règlements.

Lorsque vous exercez vos droits, nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs délais et, en tout état de cause, dans le respect des délais légaux.

6. CONTACT

Pour nous contacter et poser vos questions à propos du traitement de vos Données, envoyez-nous un email, à l’adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.  

A défaut de réponse satisfaisante, vous pourrez contacter l’autorité de contrôle, la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (« CNIL »), située 3 Place de Fontenoy - TSA 80715, 75334 PARIS CEDEX 07.

Les avantages abonnés

Abonné, vous êtes assuré d'assister aux 13 matchs de TOP14 et aux 3 rencontres de Coupe d'Europe ! 

Vous disposez également des avantages suivants, quelque soit votre emplacement : 

• Code privilège pour réserver des places supplémentaires en avant première
• Envoi de la gazette du club par mail toutes les semaines 
• Réduction de 10% sur la gamme textile à la boutique du Hameau (sur présentation de votre carte) 
• Possibilité de payer votre abonnement en 3 fois sans frais
• En cadeau : Porte carte abonné, poster, mini calendrier... 
• Invitation à la cérémonie des voeux

Mais également des avantages privilégiés pour les emplacements suivants : 

NOUVELLE TRIBUNE NORD : 

La tribune connectée avec DirectLive Sportif (possibilité de regarder le match en direct sur son smarthphone, caméra live,...) via l'application VOGO. Nouveaux espaces de services avec Bodéga sous la trivune, snacking et boissons au pied des sièges tout le long du match rien que pour vous ! Champ de vision sur aire de jeu surprenant et proximité du terrain. 

TRIBUNE EST SUPERIEUR : 

Nouveaux espaces de services avec buvette rien que pour vous. Un événement (à définir) vous sera dédié au cours de la saison. Vous aurez la possibilité de participer au jeu de l'abonné. Mise à disposition de 2 joueurs pour un événement que vous choisirez (un tirage au sort par match) 

TRIBUNNE HONNEUR : 

Mise à disposition du service DirectLive Sportif (possibilité de regarder le match en direct sur son smarthphone, caméra live,...) via l'application VOGO. 

Le plan du nouveau stade du Hameau

Les tarifs des abonnements 

Pour vous réabonner 

• UNIQUEMENT POUR LES ABONNES EST (EX AUCHAN) 

Vous avez reçu un courrier vous demandant de vous positionner avant le 26 avril à l'emplacement de votre choix la saison prochaine. En effet, le nouveau stade du Hameau entraine des aménagements liés aux travaux d'agrandissement réalisés en tribune EST. Il s'agit d'anticiper et pallier aux changements temporaires que nous imposent les travaux.

Afin de vous traiter de manière prioritaire et de vous proposer les meilleures places, il est essentiel que vous nous retourniez le questionnaire (lien ci-dessous) avant le 26 avril. 

Pour compléter le questionnaire cliquez ici

• PAR INTERNET : DU 2 (A PARTIR DE 14H) AU 14 MAI 2017
  1. Connectez-vous sur le site section-paloise.com
  2. Munissez vous de votre ancienne carte d'abonné et d'une carte de crédit (en cours de validité) pour le réglement sécurisé. 
  3. Cliquez sur "Réabonnez-vous" et laissez vous guider

Les abonnés qui devront changer de place en cours de saison, du fait des travaux choisiront leur positionnement définitif et provisoire dès le réabonnement. Valable pour les abonnés de la tribune EST mais également pour ceux de la tribune OSSAU. En effet, afin d'assurer un meilleur accueil du spectateur la tribune OSSAU ne sera plus abonnée, les personnes choisiront un nouvel emplacement sur la tribune EST inférieur (accès U1 et/ou U2)

• AU STADE DU HAMEAU (HALL VIP) : DU 4 AU 12 MAI 2017

Vous serez accueillis de 10h à 12H30 et de 13h30 à 19h par nos équipes du lundi au vendredi. 

• PAR COURRIER : DU 2 AU 14 MAI 2017

Valable uniquement pour les réabonnements sans aucun engagement de place 

1. Remplissez le bulletin de réabonnement 
2. Joignez à votre envoi 1,2 ou 3 chèques

Les avantages abonnés

Abonné, vous êtes assuré d'assister aux 13 matchs de TOP 14 et aux 3 rencontres de Challenge Cup ! 

Vous disposez également des avantages suivants, quelque soit votre emplacement : 

• Code privilège pour réserver des places supplémentaires en avant première
• Envoi de la gazette du club par mail toutes les semaines 
• Réduction de 10% sur la gamme textile à la boutique du Hameau (sur présentation de votre carte) 
• Possibilité de payer votre abonnement en 3 fois sans frais
• En cadeau : Porte carte abonné, poster, mini calendrier... 
• Invitation à la cérémonie des voeux

Mais également des avantages privilégiés pour les emplacements suivants : 

NOUVELLE TRIBUNE CRÉDIT AGRICOLE PYRÉNÉES GASCOGNE : 

La tribune connectée avec DirectLive Sportif (possibilité de regarder le match en direct sur son smarthphone, caméra live,...) via l'application VOGO. Nouveaux espaces de services avec Bodéga sous la tribune, snacking et boissons au pied des sièges tout le long du match rien que pour vous ! Champ de vision sur aire de jeu surprenant et proximité du terrain. 

TRIBUNE EST-AUCHAN SUPERIEUR : 

Nouveaux espaces de services avec buvette rien que pour vous. Un événement (à définir) vous sera dédié au cours de la saison. Vous aurez la possibilité de participer au jeu de l'abonné. Mise à disposition de 2 joueurs pour un événement que vous choisirez (un tirage au sort par match) 

TRIBUNNE HONNEUR : 

Mise à disposition du service DirectLive Sportif (possibilité de regarder le match en direct sur son smarthphone, caméra live,...) via l'application VOGO. 

Le plan du nouveau stade du Hameau

Les tarifs des abonnements 

Pour vous abonner 

• PAR INTERNET : DU 23 MAI AU 21 AOÛT 2017
  1. Connectez-vous sur le site section-paloise.com
  2. Munissez-vous d'une carte de crédit (en cours de validité) pour le réglement sécurisé
  3. Cliquez sur "Abonnez-vous" et laissez-vous guider

Les abonnés qui devront changer de place en cours de saison, du fait des travaux, choisiront leur positionnement définitif et provisoire dès l'abonnement. Valable pour les abonnés de la tribune Est-Auchan mais également pour ceux de la tribune OSSAU. En effet, afin d'assurer un meilleur accueil du spectateur la tribune OSSAU ne sera plus abonnée, les personnes choisiront un nouvel emplacement sur la tribune Est-Auchan inférieur (accès U1 et/ou U2)

• AU STADE DU HAMEAU (BOUTIQUE OFFICIELLE) : DU 23 MAI AU 21 AOÛT 2017

Vous serez accueillis de 10h à 12h30 et de 13h30 à 19h par nos équipes du lundi au vendredi (sauf jours fériés).

Fabrice Metz et Louis Dupichot ont affolé le radar contre Montpellier. Ils seront deux atouts face samedi, 18h30, face à Lyon.

Semaine raccourcie au Centre Macron d'Entraînement : la victoire sur Montpellier a pesé sur les organismes, les joueurs ont bénéficié du lundi en récupération. « Çà a cogné fort, dur » expliquaient Julien Pierre, Malik Hamadache et Louis Dupichot, samedi dernier en conférence de presse.

Les datas compilées par le staff confirment cette impression « et de toute manière nous tenons compte autant du ressenti des joueurs que des chiffres pour ajuster la programme de la semaine suivante », précise Christophe Savio, manager de la performance. Ce n'était pas forcément le match le plus physique, mais le sentiment des joueurs s'explique par « les nombreux défis imposés par les Montpelliérains, sur les vingt premières minutes notamment, en plus de la vitesse que nous avons su mettre sur ce match. »

Et de la vitesse, parlons-en ! Christophe Savio met en avant deux stats significatives. Devant, « Fabrice Metz a réalisé 17 % de ses courses à très haute intensité, c’est-à-dire au dessus des 17 km/h. C’est une performance de très, très haut niveau, digne du meilleur niveau international. Fabrice a même réussi 11 courses au-dessus des 22 km/h. C’est une vraie performance, sachant qu'il ne se contente pas des courses dans sa grosse activité globale. »

Derrière, ça décoiffe tout autant ! Désigné « Homme du match - République des Pyrénées », Louis Dupichot a multiplié les accélérations à haute vitesse, pointé à 10 secondes au 100 m ! Et il n’est pas le seul : Jale Vatubua le tient sur ce chrono. « Pour Jale ça se voit moins, mais c’est bien le cas », sourit Christophe Savio, tourné vers Lyon : « On peut espérer des performances similaires. Le LOU s’inscrit dans la lignée des matches joués ces dernières semaines. »

Alors le manager de la performance a adapté la préparation, « toujours tournés plus vers la qualité que la quantité. L’important est de conserver explosivité et rapidité, de continuer à jouer à haute intensité. » Et de sourire : « Les joueurs parcourent environ 6 km par match. 6 en 80 minutes, c’est à la portée de n’importe qui. C’est donc bien autre chose qu’on attend... »

Clermont, Bordeaux-Bègles et Montpellier témoignent de tout « cet autre chose » proposé par la Section. Lyon l'apprendra ce samedi.

Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont conclues entre, d'une part,

S.A.S.P SECTION PALOISE RUGBY PRO
Société anonyme à objet sportif professionnel au capital de 557 140 euros
Domiciliée Stade du Hameau, Boulevard de l’Aviation, CS 67544, 64075 Pau Cedex,
Tel : +33 (0)5 59 11 64 61
E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
SIRET N° 419 481 411 00017

Ci-après dénommée LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES, D'UNE PART

ET

Les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES «http://www.section-paloise.com/boutique-officielle», ci-après dénommés LE CLIENT, D'AUTRE PART

PREAMBULE Le site est hébergé par la société Nalta, 6 passage de l’Europe - 64000 Pau.

Les produits offerts à la vente sur le site «http://www.section-paloise.com/boutique-officielle» peuvent être acquis uniquement dans les pays suivants : France métropolitaine, Corse, Monaco à l'exclusion de tous autres.

LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES se réserve le droit de modifier à tout moment la liste de ces pays.

Toute commande dûment validée sur le site «http://www.section-paloise.com/boutique-officielle» implique l'adhésion totale et sans aucune réserve aux présentes conditions générales de vente et, éventuellement, aux conditions particulières ou spécifiques à un ou plusieurs produits ou commandes. Les articles proposés à la vente sur le présent site sont vendus exclusivement à l'internaute agissant pour ses besoins personnels. L'internaute s'interdit de faire du commerce avec les articles achetés.

LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES se réserve le droit de refuser de vendre ses produits à toute personne dont le comportement peut laisser penser qu'elle pourrait se livrer à de tels agissements.

Article 1 : Champ d'Application, Objet

1.1 - Les présentes conditions générales de vente visent à définir les modalités de vente entre LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES et LE CLIENT de la commande au service, en passant par le paiement et la livraison. Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat.

1.2 - Les présentes conditions générales de vente s'appliquent sans restriction ni réserve à l'ensemble des produits proposés à la vente par LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES sur le site Internet de LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES «http://www.section-paloise.com/boutique-officielle». Les produits sont ceux proposés à la vente sur le site Internet précité. Elles sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version. Les présentes conditions générales de vente demeureront en vigueur jusqu'à la prochaine modification par LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES.

Article 2 : Articles et Produits

2.1 - «http://www.section-paloise.com/boutique-officielle» est un site qui a vocation d'offrir à la vente des articles d'habillement et de produits dérivés. Les articles visibles sur le site sont disponibles jusqu'à l'épuisement des stocks. En conséquence, LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES ne garantit en aucun cas le maintien des produits à la vente pendant une période donnée. Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d'un article non disponible sera considérée comme non fondée. Dans ce cas, LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES s'engage à prévenir par courrier électronique ou téléphone tout client qui aurait passé commande d'un article indisponible.

2.2 - Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES ne pourrait être engagée. Les photographies des produits à l'appui du texte n'entrent pas dans le champ contractuel.

Article 3 : Tarifs, Commandes sur le Site Internet, Echange de Produit

3.1 - Les prix de chaque produit figurant sur le site Internet sont exprimés en euros et TTC. Ils ne comprennent pas les frais de transport dont le montant sera ajouté avant la validation de la commande. La TVA incluse est la TVA française au taux en vigueur pour les produits concernés. Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourront être répercutés sur le prix des articles sans que le client en soit préalablement informé.

3.2 - LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES se réserve le droit de modifier les prix et tous frais à tout moment, notamment en raison de la variation des prix de ses propres fournisseurs et des frais de transport. Le prix indiqué dans la confirmation de la commande par le fournisseur, est le prix définitif. Le paiement lui-même ne sera considéré comme définitif qu'après encaissement effectif des fonds par LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES

3.3 - Les produits commandés sont exclusivement destinés au CLIENT dont le nom et l'adresse ont été indiqués sur la commande et pour l'usage personnel de ce CLIENT.

3.4 - LE CLIENT sélectionne sur le site «http://www.section-paloise.com/boutique-officielle» les produits qu'il désire commander selon la procédure suivante : Après avoir cliqué sur l'icône "Acheter" et après avoir vérifié les spécificités de sa commande (couleur, quantité, prix, taille, etc.), le client valide le choix du ou des produits sélectionnés par un clic. L'acceptation de la commande sera matérialisée par l'envoi d'un accusé de réception sur la messagerie électronique du CLIENT.

3.5 – Echanges et droit de Rétractation :

Conformément à la loi, vous disposez d'un droit de rétraction dans les deux cas suivants :

- Dans une période de 7 jours après réception de votre colis sans justification de motifs et sans pénalités.

- 7 jours après le dépassement de la date limite de livraison indiquée lors de l'enregistrement de la commande.

En cas de retour d’un produit pour échange, LE CLIENT devra suivre la procédure suivante :

1. LE CLIENT doit contacter le service client par mail Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou appeler au numéro suivant 05 59 11 64 61 dans un délai de 7 jours ouvrés à compter de la réception de votre commande. Il lui sera demandé son n°de commande, le produit qu'il souhaite retourner et le motif du retour. A partir de là il pourra renvoyer par voie postale son article. L'article devra être retourné, au maximum dans les SEPT (7) jours suivant la réception, aux frais du CLIENT. Après examen de votre demande, vous recevrez un mail de confirmation vous indiquant le montant de l'avoir correspondant au retour de l'article échangé.

2. L'article devra être retourné en colissimo suivi à l'adresse suivante : Boutique Section Paloise Béarn Pyrénées, Stade du Hameau, Boulevard de l’Aviation, CS 67544, 64075 Pau Cedex. L'article retourné doit être non porté, non lavé et correctement plié dans son emballage d'origine. L’avoir est activé dès réception et acceptation de votre retour.

3. Utiliser l'avoir en passant une nouvelle commande. Lors de cette commande le montant de l'avoir est automatiquement déduit, les frais de port de réexpédition restant à la charge du CLIENT quel que soit le nombre d'articles commandés. L'avoir n'est utilisable qu'en une seule fois dans un délai de quinze jours à compter de son activation.

3.6 - En cas de rupture provisoire du produit, LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES en informera LE CLIENT et expédiera le produit dès le réapprovisionnement de celui-ci. LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES s'engage à honorer les commandes reçues par le site Internet, uniquement dans la limite des stocks de produits disponibles. A défaut de disponibilité du produit, LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES s'engage à en informer au plus vite LE CLIENT.

3.7 Conformément à l'article L.121-20-1 du Code de la Consommation, LE CLIENT dispose d'un Droit de Rétractation. Ce droit devra être exercé dans un délai de SEPT (7) jours à compter de la date de réception de la commande.

Article 4 : Modalités de paiement, Sécurité par carte bancaire

4.1 - LE CLIENT devra régler ses achats en ligne à la commande par carte bancaire (CARTE BLEUE, VISA, EUROCARD MASTERCARD) que LE CLIENT soit sur le territoire Français ou hors du territoire Français. Le montant des paiements par carte bancaire est plafonné à 300 euros TTC.

4.2 - LE CLIENT valide définitivement et irrévocablement sa commande comme suit : Il valide son adresse, le produit commandé et le prix total. Il fournit le numéro de sa carte bancaire associé à la date d'expiration. Il valide sa commande en cliquant sur l'icône " Valider ". Cette validation vaut vente et engage irrévocablement le Client

4.3 - Afin d'assurer la sécurité des paiements, le site «http://www.section-paloise.com/boutique-officielle» utilise le service de paiement sécurisé Paybox system de la Société Paybox. Ce service intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres, la date d'expiration ainsi que le cryptogramme visuel) sont directement transmises cryptées sur le serveur Paybox sans transiter sur les supports physiques du serveur «http://www.section-paloise.com/boutique-officielle».

4.4 - Lorsque la commande est validée, la demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé Paybox. Celui-ci adresse une demande d'autorisation au réseau carte bancaire. Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique.

Article 5 : Paiement du prix

5.1 - Le prix total est exigé lors de la passation de la commande. LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES ne sera pas tenue de procéder à la livraison des produits commandés par LE CLIENT si celui-ci ne lui en paye pas le prix dans les conditions et selon les modalités ci-dessus indiquées.

5.2 - Toutes les commandes, quelle que soit leur origine sont payables en euros.

5.3 - Les produits demeurent la propriété de LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES jusqu'à complet encaissement du prix.

Article 6 : Livraison

6.1 - Les produits acquis par LE CLIENT seront livrés dans un délai maximum de TRENTE (30) jours à compter de la date de validation de la commande, à l'adresse indiquée par LE CLIENT lors de sa commande sur le site Internet. Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs produits, les produits commandés seront livrés en une seule fois. Les livraisons sont assurées par un envoi en Colissimo ou tout autre moyen d'envoi.

6.2 - Les commandes sont traitées une fois par jour et sont remises au transporteur dans un délai de 48h.

6.3 - LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par LE CLIENT dans les délais ci-dessus précisés. Ces délais sont communiqués à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêts, retenue ou annulation de la commande par LE CLIENT.

6.4 - La livraison est réputée effectuée dès la remise des produits commandés par LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES à La Poste ou à tout organisme et/ou société habilité à effectuer l'acheminement du produit acheté. Les produits voyagent aux risques et périls du CLIENT, même lorsque la commande est adressée à un autre destinataire qui aura été désigné par LE CLIENT.

6.5 - LE CLIENT est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Celui-ci doit signaler au transporteur, par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours suivant la date de livraison, toutes avaries survenues aux colis ainsi que tout colis manquant, et en envoyer une copie à LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES

6.6 - LE CLIENT a le choix de se faire livrer :

- soit à son domicile,

- soit à une autre adresse particulière que celle de la facturation sous réserve de l'avoir clairement indiqué lors de sa commande.

6.7 - Les tarifs et délais de livraison sont fonction du pays destinataire.

Article 7 : Facturation

7.1 - Une facture est établie pour chaque livraison et délivrée à ce moment là.

Article 8 : Responsabilité de LA BOUTIQUE SECTION – Garantie

8.1 - LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES garantit LE CLIENT contre les vices apparents affectant les produits ou les erreurs de colisage (par exemple couleur, taille, modèle différents) si ces vices ou erreurs ont été signalés par lettre recommandée avec accusé de réception (ou dans le cas de ventes hors de France, par e-mail à l'adresse : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., dans un délai de SEPT (7) à compter de la livraison.

8.2 - La réception des produits par LA BOUTIQUE SECTION ne vaudra pas reconnaissance de sa responsabilité. En cas d'existence du vice reconnu par LA BOUTIQUE SECTION, le Client pourra soit échanger son produit soit obtenir un avoir que LE CLIENT devra utiliser dans les QUINZE (15) jours.

8.3 - En cas d'échange du produit pour vice ou erreur de colisage, les frais de port seront, sauf accord des parties, à la charge de LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES.

8.4 - Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur le site Internet n'ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité de LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES.

8.5 - LE CLIENT est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation.

8.6 - Tous les articles peuvent faire l'objet d'échange ou d'un avoir sous réserve d'une acceptation préalable par LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES. L'échange doit intervenir dans un délai de SEPT (7) jours à compter de la date de réception ou du retrait. Pour un échange, la nouvelle commande doit être d'un montant supérieur ou égal à la commande initiale. Si la nouvelle commande est d'un montant supérieur, et ce malgré la déduction de l'avoir, LE CLIENT devra régler la différence, selon les conditions de paiements mentionnées ci-dessus.

8.7 - Dans tous les cas, toute demande d'échange ou d'avoir devra s'effectuer par la voie postale à l'adresse de

LA BOUTIQUE SECTION

Stade du Hameau, Boulevard de l’Aviation

CS67544

64075 PAU Cedex

8.8 - Au préalable, dans la procédure de demande d'échange ou d'avoir, LE CLIENT devra envoyer un mail à l’adresse suivante Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou contacter le service client au 05 59 11 64 61

8.9 - LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES n'a pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, aucune obligation de moyen. La responsabilité de LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tous faits qualifiés de force majeure, conformément à la jurisprudence.

8.10 - Force Majeure : LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES ne pourra être tenu pour responsable des retards dus à des cas de force majeure tels que grève, accident, intempéries, etc....

Article 9 : Propriété Intellectuelle

9.1 - Tous les éléments du site de LA BOUTIQUE SECTION, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur des marques ou des brevets, et ils sont la propriété exclusive de LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES

9.2 - LE CLIENT qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la home page du site de LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES doit obligatoirement demander l'autorisation à LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.

9.3 - En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site de LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES et utilisant la technique du framing ou du inline linking est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES

Article 10 : Intégralité

10.1 - Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, la validité et le respect des autres clauses des présentes conditions générales de vente ne sauraient être remis en cause.

Article 11 : Signature et Preuve

11.1 - Pour tout paiement par carte bancaire sur le site «http://www.section-paloise.com/boutique-officielle», le certificat électronique délivré par le gestionnaire de télépaiement vaudra preuve du montant et de la date de la transaction, conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du Code Civil. À cet égard, les date et heure du serveur feront foi entre les parties.

11.2 - Dans tous les cas, la validation de la commande vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.

Article 12 : Informatique et Libertés

12.1 - En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au CLIENT sont nécessaires au traitement de sa commande et sont destinées à un usage interne par LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES. Ces données nominatives peuvent néanmoins être transmises à des tiers, partenaires de LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES. LE CLIENT dispose donc d'un droit d'accès, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le concernant.

12.2 - Ce traitement informatique a fait l'objet d'une déclaration régulière auprès de la CNIL, portant le numéro 1287104.

Article 13 : Litiges, Droit Applicable et Compétence

13.1 - Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. La langue du contrat est la langue Française.

13.2 - Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s'engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux compétents de PAU (64).

Article 14 : Modification des conditions générale de vente

14.1 - LA BOUTIQUE SECTION PALOISE BEARN PYRENEES se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du CLIENT et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.section-paloise.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : 
Section Paloise Rugby Pro
Stade du Hameau - Boulevard de l'Aviation - CS 67544 - 64075 PAU CEDEX
05 59 11 64 64 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Société Anonyme Sportive Professionnelle(SASP) au capital de 1 416 440€, immatriculée au RCS de PAU sous le n° 419 481 411.
Directeur de publication : Hugues VERRIER, directeur délégué

Hébergeur : Nalta Systems - 6 passage de l’Europe - 64000 PAU - 05 59 14 58 00

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.section-paloise.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.section-paloise.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Section Paloise Béarn Pyrénées, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.section-paloise.com est mis à jour régulièrement par responsable publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.section-paloise.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Section Paloise Béarn Pyrénées s’efforce de fournir sur le site www.section-paloise.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.section-paloise.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.section-paloise.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Section Paloise Béarn Pyrénées est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Section Paloise Béarn Pyrénées.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

Section Paloise Béarn Pyrénées ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.section-paloise.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Section Paloise Béarn Pyrénées ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.section-paloise.com.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Section Paloise Béarn Pyrénées se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Section Paloise Béarn Pyrénées se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site www.section-paloise.com, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.section-paloise.com, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause Section Paloise Béarn Pyrénées ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.section-paloise.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.section-paloise.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.section-paloise.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Section Paloise Béarn Pyrénées et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.section-paloise.com.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Plus d'infos sur notre politique de confidentialité.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.section-paloise.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Section Paloise Béarn Pyrénées. Cependant, Section Paloise Béarn Pyrénées n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.section-paloise.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.section-paloise.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

LA SECTION PALOSIE BEARN PYRENEES c'est tout simplement le mix-marketing gagnant pour votre entreprise !

Contact - Pour toute demande

Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Tél : 05 59 11 64 64

Siège social : Section Paloise Rugby Pro - Stade du Hameau - Boulevard de l'Aviation - CS 67544 - 64075 PAU CEDEX

Boutique et billetterie

Ouverture du lundi au vendredi 10h à 12h et de 14h à 18h.

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